Conseil communal octobre 2009 PDF Imprimer Envoyer
Note des utilisateurs: / 5
MauvaisTrès bien 
Écrit par calimero   
Mardi, 29 Septembre 2009 18:36

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DE COLFONTAINE

 

Séance du 06 octobre 2009

I.Séance Publique

 

1) Communications de Mr Le Bourgmestre

2) Approbation du procès verbal de la réunion du conseil communal du 30 juin 2009

3) Collaboration entre communes dans le cadre des mesures à adopter à l'occasion de la pandémie de la grippe A H1N1

4) Comptes 2008 et rapports moral et financier de l'Asbl Centre Culturel - Informations

5) Intercommunale IHF en liquidation - Assemblée générale du 15 octobre 2009

6) Rapports d'évaluation du Plan de Prévention de Proximité 2008-2009

7) Rapports financiers 2008 - 2009 du plan de prévention de proximité

8) Projet de plan de Cohésion Sociale de la commune de Colfontaine 

9) Convention entre l'administration communale et L'A.S.B.L. Le Squad

10) Acquisition et installation d'un système de gestion et de contrôle du temps de travail - Projet et marché

11) Délégation du conseil au collège

12) Augmentation du capital du Holding communal

13) Procès verbal de caisse - trimestre 2/2009

14) Modification budgétaire communale n°2/2009 -  Service ordinaire et extraordinaire - Adoption

15) CAS - Modification budgétaire n° 3/2009 - Service ordinaire et extraordinaire - Approbation

16) Fabrique d'église Notre-Dame de Wasmes - Compte 2008 - Avis

17) Fabrique d'église Notre-Dame Auxiliatrice - Modification budgétaire n°1/2009 - Avis

18) Désaffectation d'emprunt

19) Démolitions école Centre de plein air - Projet de marché

20) Plan Air Climat - Eclairage place de Wasmes - Projet et marché

21) Règlements complémentaires de roulage

22) Acquisition matériel d'exploitation 2009 - Projet et marché

23) Approbation décompte final - travaux dans les bâtiments scolaires - budget 2008

24) Quartier du vieux Temple : Acquisition d'un terrain de 0 a 39 ca rue Issue 24

25) Quartier du vieux Temple : Acquisition d'un terrai de 1 a 27 ca rue Issue 22

26) Convention de location - Cité de l'Abbaye, 105

27) ASBL Regie de Quartier - Convention de partenariat 2009

28) Suppression partielle du chemin n°43

29) Question(s) Orale(s)

30) Question(s) D'actualité 

Mise à jour le Mardi, 29 Septembre 2009 21:14
 
Distributed by Gelono Templates